Selon les exigences de conformité et le cadre d'orientation du système de protection de l'environnement de l'extension de la responsabilité du producteur (REP), différents pays/régions de l'UE, y compris, mais sans s'y limiter, la France, l'Allemagne, l'Espagne, le Royaume-Uni et la Belgique, ont successivement formulé leur REP systèmes de détermination de la responsabilité des producteurs.
Qu'est-ce que la REP
La REP est le nom complet de Responsabilité Elargie des Producteurs, traduit par "Responsabilité Elargie des Producteurs".La responsabilité élargie des producteurs (REP) est une exigence de la politique environnementale de l'Union européenne.Basé principalement sur le principe du "pollueur-payeur", les producteurs sont tenus de réduire l'impact de leurs produits sur l'environnement tout au long du cycle de vie de leurs produits, et d'être responsables de l'ensemble du cycle de vie des produits qu'ils mettent sur le marché (de de la conception de la production des produits à la gestion et à l'élimination des déchets).De manière générale, la REP vise à améliorer la qualité de l'environnement en prévenant et en réduisant l'impact environnemental de biens tels que les emballages et déchets d'emballages, les produits électroniques et les batteries.
L'EPR est également un cadre réglementaire, qui est légiféré dans différents pays/régions de l'UE.Cependant, l'EPR n'est pas le nom d'un règlement, mais une exigence environnementale de l'UE.Par exemple : la directive européenne sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et la loi allemande sur l'électricité, la loi sur les emballages et la loi sur les batteries appartiennent respectivement à ce système dans la pratique législative de l'Union européenne et de l'Allemagne.
Un producteur est défini comme la première partie à l'importation de marchandises dans le pays/la région concerné soumis aux exigences de la REP, que ce soit au moyen d'une fabrication nationale ou d'une importation, et le producteur n'est pas nécessairement un fabricant.
Conformément aux exigences de l'EPR, notre société a demandé le numéro d'immatriculation de l'EPR en France et en Allemagne et en a fait la déclaration.Il existe déjà des produits fabriqués qui répondent pleinement aux exigences des exigences de responsabilité élargie des producteurs pour la fabrication de produits dans ces domaines, paient déjà l'organisation de responsabilité des producteurs (PRO) appropriée pour le recyclage dans le délai applicable.
Heure de publication : 02 septembre 2022